Propriété du site

Le site www.la-biennale.eu est édité par l’association accro et inscrit au Tribunal d’Instance de Strasbourg au volume 97, Folio 103 conformément aux dispositions des articles 21 à 79-III du Code Civil local et ayant son siège social au 11 rue de l’académie 67000 Strasbourg.

Responsable de la publication
Le responsable de la publication et des contenus du site est Sophie Madjibé en sa qualité de directrice d’accro.

Hébergement
Le site www.la-biennale.eu est hébergé par :
Billiotte & Co
www.billotte.fr
45 rue des Ponts
Nancy, France

Contact
Nous vous invitons à nous contacter par courrier électronique à l’adresse contact@creaccro.eu ou par courrier postal pour toutes vos questions ou demandes d’information.

Accompagnement / Conception / Réalisation

ramel·luzoir
design graphique | art contemporain | typographie
www.ramel-luzoir.com
4 rue de la coopérative, Strasbourg, France

Formalités de déclaration

Conformément à la loi relative à l’Informatique et aux Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée), nous vous informons que ce site fait actuellement l’objet d’une déclaration de traitement automatisé d’informations nominatives ou indirectement nominatives auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1837088 en date du 17/02/2015.

Informations nominatives

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires sont utilisées pour un usage interne et pour mieux répondre à vos attentes.

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers
Aucune information personnelle n’est utilisée à des fins non prévues
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Informations techniques

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Propriété intellectuelle

L’intégralité de ce site, www.la-biennale.eu, et tous ces contenus sont protégés par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

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Gratuité de la diffusion
Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte.
Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Ce document provient du site Internet de la Biennale Européenne de la Créativité : www.la-biennale.eu. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ». L’adresse Internet de la Biennale Européenne de la Créativité doit impérativement figurer dans la référence. Cette mention pointera, grâce à un lien hypertexte, directement sur le contenu. Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter. De même, la technique de lien profond (« deep linking ») est proscrite, c’est-à-dire que les pages du site www.la-biennale.eu ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site. Les marques éventuellement citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

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ne doit pas utiliser les logos ou habillages commerciaux (« trade dress ») de la Biennale Européenne de la Créativité sans le consentement écrit préalable d’accro
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ne doit comporter aucun contenu en infraction avec une loi
doit accepter que le lien puisse être supprimé à tout moment sur demande d’accro, si accro souhaite exercer son droit de réserve et revenir sur son consentement envers l’existence du lien.

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